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Accueil > Programme de travail établi par la Conférence des Présidents
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Programme de travail
 

Convocation de la Conférence des Présidents

La Conférence, constituée conformément à l'article 48 du Règlement Interieur,
s'est réunie dans les salons de la Présidence
ZZZZZZZZ
 
 
Mis à jour : 2009-03-15 09:03:26
  Réunion du le 24 Mars à 12 heure 25 min

- Suite de la discussion, après déclaration d'urgence, du projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires (nos 1210 rectifié-1435-1441) - voir le dossier

 
Mis à jour : 2009-03-12 09:03:18
  Réunion du Mercredi le 28 Out 1975 à 16 heure 45min 10 se

- La Justice est un des fondements de notre Démocratie. Elle veille au respect de la Loi et des droits de chaque citoyen. Rendre la justice est une mission fondamentale de l’Etat qui est con de la revolution russ moroni

 
Mis à jour : 2009-03-15 09:03:42
  Réunion du Jeudi le 19 Mars à 16 heure 45min 10 se

- Suite de la discussion, après déclaration d'urgence, du projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires (nos 1210 rectifié-1435-1441) - voir le dossier

 
Mis à jour : 2009-03-15 09:03:05
  Réunion du Vendredi le 20 Mars à 11 heure 45 min

- Suite de la discussion, après déclaration d'urgence, du projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires (nos 1210 rectifié-1435-1441) - voir le dossier

 
Mis à jour : 2009-03-15 09:03:48
  Réunion du Vendredi le 21 Mars à 16 heure 45min 10 se

- Suite de la discussion, après déclaration d'urgence, du projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires (nos 1210 rectifié-1435-1441) - voir le dossier

 
Mis à jour : 2009-03-15 09:03:13
  Réunion du Samedi le 22 Mars à 10 heure 45 min 20 s

- Suite de la discussion, après déclaration d'urgence, du projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires (nos 1210 rectifié-1435-1441) - voir le dossier

 
Mis à jour : 2010-02-03 10:02:55
  Réunion du Mardi le 24 Juillet 2010 à WfScUlVLNf

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