Site Internet de l'Assemblée de l'Union des Comores

Assemblée de l'Union des Comores,
Avenue de la République populaire de Chine
BP: 447 Moroni, Comores
Tél. : 773 93 47 / 47 40 04
Fax. : 74 40 11

Ce Site a pour objet de faciliter l'accès des usagers, particulièrement aux électeurs Comoriens, aux informations concernant le travail parlementaire(le rôle du parlement et du parlementaire), sous forme de contenus internes et de liens, des éléments de connaissances sur la législation et le fonctionnement de l'Assemblée de l'Union des Comores (AUC).

Directeur de publication : Mr Le Secrétaire général de l'Assemblée de l'Union des Comores

Conception et réalisation du site : M. Mohamed Chanfi ABOUBACAR
Conception et réalisation du site : M. Madina MBAE MOINDZE,
Conception et réalisation du site : M. Mohamed MZE MROUDJAE
Adresse électronique du webmestre : abou_bacar2004@yahoo.fr / abou002@homail.com

Droit d'auteur

Les documents "publics" ou "officiels" ne sont couverts par aucun droit d'auteur. Ils peuvent donc être reproduits librement. C'est le cas pour les débats et les documents parlementaires. Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles, toute utilisation ou reproduction à des fins commerciales ou publicitaires étant interdite.

La reproduction des documents au moyen d'un support papier ou sous forme électronique est autorisée, sous réserve de la gratuité de leur diffusion, du respect de l’intégrité des documents reproduits, de la mention du nom de l’auteur, de la source, et d’un lien renvoyant vers le document original en ligne sur le site. Les graphismes, photographies et ressources multimédias ne peuvent être reproduits sans accord préalable.

Création de liens vers www.auc.km

Le site de l’Assemblée de l'Union autorise tout site Internet ou tout autre support à le citer ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers son contenu. L’autorisation de mise en place d’un lien est valable pour tout site, à l’exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre, ou causer un préjudice quelconque à l’Assemblée de de l'Union des Comores, à son image ainsi qu’à celle de l’ensemble de ses membres.

Liens vers d'autres sites

Le Bureau de l’Assemblée nationale a autorisé l'établissement de liens entre le site de l’Assemblée de l'Union et les sites individuels des députés. Il a précisé que ces liens sont réservés aux seuls sites individuels comprenant dans leur dénomination tout ou partie du nom du député, afin d'éviter les liens vers les sites des mouvements politiques, associations ou collectivités locales. Ces liens sont suspendus en période électorale.

Hébergement du Site

Le site interne de production est dupliqué à l’extérieur de l’Assemblée de l'Union et accessible sur la toile, à partir d'un serveur d'hébergement et de diffusion géré par la société Nationale des Postes et Télécommunication (SNPT).